Le Bulletin – Volume 15, n° 27 - Détail

Document explicatif du Bulletin (pdf - 242 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2017

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin PDF 7664.75 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers  
  1.1 Avis et communiqués Aucune info
  1.2 Réglementation Aucune info
  1.3 Autres décisions PDF 238 Ko
2 Tribunal administratif des marchés financiers  
  2.1 Rôle d'audiences PDF 687 Ko
  2.2 Décisions PDF 1148 Ko
3 Distribution de produits et services financiers  
  3.1 Avis et communiqués Aucune info
  3.2 Réglementation Aucune info
  3.3 Autres consultations Aucune info
  3.4 Retraits aux registres des représentants PDF 264 Ko
  3.5 Modifications aux registres des inscrits PDF 178 Ko
  3.6 Avis d'audiences Aucune info
  3.7 Décisions administratives et disciplinaires PDF 735 Ko
  3.8 Autres décisions PDF 239 Ko
4 Indemnisation  
  4.1 Avis et communiqués Aucune info
  4.2 Réglementation Aucune info
  4.3 Autres consultations Aucune info
  4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
  4.5 Fonds d'assurance-dépôts Aucune info
  4.6 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières  
  5.1 Avis et communiqués Aucune info
  5.2 Réglementation et lignes directrices Aucune info
  5.3 Autres consultations Aucune info
  5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers PDF 221 Ko
  5.5 Sanctions administratives Aucune info
  5.6 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés  
  6.1 Avis et communiqués Aucune info
  6.2 Réglementation et instructions générales Aucune info
  6.3 Autres consultations Aucune info
  6.4 Sanctions administratives pécuniaires PDF 235 Ko
  6.5 Interdictions PDF 73 Ko
  6.6 Placements PDF 197 Ko
  6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré PDF 70 Ko
  6.8 Offres publiques PDF 84 Ko
  6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 87 Ko
  6.10 Autres décisions Aucune info
  6.11 Annexes et autres renseignements PDF 2675 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 31 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) PDF 2529 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) PDF 125 Ko
    Annexe 4 - Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour l’application du régime d'épargne actions II PDF 21 Ko
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées  
  7.1 Avis et communiqués Aucune info
  7.2 Réglementation de l'Autorité Aucune info
  7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées Aucune info
  7.4 Autres consultations Aucune info
  7.5 Autres décisions Aucune info
8 Entreprises de services monétaires et Contrats publics  
  8.1 Avis et communiqués Aucune info
  8.2 Réglementation Aucune info
  8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires PDF 221 Ko
  8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public PDF 261 Ko
  8.5 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite  
  9.1 Avis et communiqués Aucune info
  9.2 Réglementation Aucune info
  9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
  9.4 Autres décisions Aucune info

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Références

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