Le Bulletin – Volume 3, n° 45 - Détail

Document explicatif du Bulletin (pdf - 57 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 juillet 2008

Volume 3 - numéro 45
Version complète du bulletin (PDF 4412.89 Ko)
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers (PDF 63.79 Ko)
  1.1 Avis et communiqués  
  1.2 Réglementation  
  1.3 Autres décisions  
2 Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières (PDF 201.86 Ko)
  2.1 Rôle d'audiences  
  2.2 Décisions  
3 Distribution de produits et services financiers (PDF 213.53 Ko)
  3.1 Avis et communiqués  
  3.2 Réglementation  
  3.3 Autres consultations  
  3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes  
  3.5 Avis d'audiences  
  3.6 Sanctions administratives et décisions disciplinaires  
  3.7 Autres décisions  
4 Indemnisation (PDF 100.80 Ko)
  4.1 Avis et communiqués  
  4.2 Réglementation  
  4.3 Autres consultations  
  4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers  
  4.5 Fonds d'assurance-dépôts  
  4.6 Autres décisions  
5 Institutions financières (PDF 71.33 Ko)
  5.1 Avis et communiqués  
  5.2 Réglementation et lignes directrices  
  5.3 Autres consultations  
  5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financi  
  5.5 Sanctions administratives  
  5.6 Autres décisions  
6 Marchés des valeurs (PDF 3538.79 Ko)
  6.1 Avis et communiqués  
  6.2 Réglementation et instructions générales  
  6.3 Autres consultations  
  6.4 Sanctions administratives pécuniaires  
  6.5 Interdictions  
  6.6 Placements  
  6.7 Régime de l’autorité principale  
  6.8 Offres publiques  
  6.9 Information sur les valeurs en circulation  
  6.10 Autres décisions  
  6.11 Annexes et autres renseignements (PDF 3140 Ko)
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information (PDF 154 Ko)
    Annexe 2 - Déclarations d'initiés (PDF 2985.98 Ko)
    Annexe 3 - Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais (PDF 178 Ko)
    Annexe 4 - Liste des sociétés dont les titres acquis sur le marché secondaire sont admissibles aux fins de couverture seulement dans le cadre du régime d'épargne (PDF 110 Ko)
    Annexe 5 - Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » (PDF 153 Ko)
7 Bourses, chambres de compensation et organismes d'autoréglementation (PDF 112.92 Ko)
  7.1 Avis et communiqués  
  7.2 Réglementation  
  7.3 Autres consultations  
  7.4 Autres décisions  

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Références

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