Le Bulletin – Volume 11, n° 44 - Détail

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Document explicatif du Bulletin (pdf - 69 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2014Document explicatif

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin(PDF 6564.04 Ko)
1Gouvernance de l'Autorité des marchés financiers
1.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
1.2Réglementation(PDF 17 Ko)
1.3Autres décisions(PDF 17 Ko)
2Bureau de décision et de révision
2.1Rôle d'audiences(PDF 236 Ko)
2.2Décisions(PDF 1579 Ko)
3Distribution de produits et services financiers
3.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
3.2Réglementation(PDF 17 Ko)
3.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
3.4Retraits aux registres des représentants(PDF 147 Ko)
3.5Modifications aux registres des inscrits(PDF 76 Ko)
3.6Avis d'audiences(PDF 17 Ko)
3.7Décisions administratives et disciplinaires(PDF 17 Ko)
3.8Autres décisions(PDF 17 Ko)
4Indemnisation
4.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
4.2Réglementation(PDF 17 Ko)
4.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
4.4Fonds d'indemnisation des services financiers(PDF 17 Ko)
4.5Fonds d'assurance-dépôts(PDF 17 Ko)
4.6Autres décisions(PDF 17 Ko)
5Institutions financières
5.1Avis et communiqués(PDF 211 Ko)
5.2Réglementation et lignes directrices(PDF 17 Ko)
5.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
5.4Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d'épargne et des statuts des coopératives de services financiers(PDF 122 Ko)
5.5Sanctions administratives(PDF 17 Ko)
5.6Autres décisions(PDF 17 Ko)
6Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
6.2Réglementation et instructions générales(PDF 17 Ko)
6.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
6.4Sanctions administratives pécuniaires(PDF 130 Ko)
6.5Interdictions(PDF 18 Ko)
6.6Placements(PDF 388 Ko)
6.7Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés(PDF 17 Ko)
6.8Offres publiques(PDF 70 Ko)
6.9Information sur les valeurs en circulation(PDF 72 Ko)
6.10Autres décisions(PDF 159 Ko)
6.11Annexes et autres renseignements(PDF 2056 Ko)
Annexe 1 - Dépôt de documents d'information(PDF 78 Ko)
Annexe 2 - Déclarations d'initiés conformes (Format électronique ? SEDI)(PDF 1761 Ko)
Annexe 3 - Liste des opérations d'initiés déclarées hors délai (Format électronique ? SEDI)(PDF 101 Ko)
Annexe 4 - Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour l'application du régime d'épargne actions II(PDF 159 Ko)
7Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
7.2Réglementation de l'Autorité(PDF 17 Ko)
7.3Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées(PDF 626 Ko)
7.4Autres consultations(PDF 17 Ko)
7.5Autres décisions(PDF 197 Ko)
8Entreprises de services monétaires et Contrats publics
8.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
8.2Réglementation(PDF 17 Ko)
8.3Permis d'exploitation d'entreprises de services monétaires(PDF 61 Ko)
8.4Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public(PDF 177 Ko)
8.5Autres décisions(PDF 17 Ko)
9Régimes volontaires d'épargne-retraite
9.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
9.2Réglementation(PDF 17 Ko)
9.3Autorisation d'agir comme administrateur d'un régime volontaire d'épargne-retraite(PDF 61 Ko)
9.4Autres décisions(PDF 17 Ko)

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Références

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