Passer au menu
Passer au contenu
English
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Rechercher
Grand public
, section courante
Événements de la vie
Assurance
Investissements
Finances personnelles
Prévention de la fraude
Outils et calculateurs
Assistance, plainte et indemnisation
Professionnels
Personnes ou entreprises du secteur financier
Devenir professionnel
Examens, période probatoire, droit de pratique
Autres mandats de l'Autorité
Contrats publics, services monétaires, RVER
Grand public
Publications
Pour les professionnels
Le Bulletin de l'Autorité
Le Bulletin – Volume 8, n° 40 - Détail
Rechercher
Grand public
Événements de la vie
Assurance
Investissements
Finances personnelles
Prévention de la fraude
Outils et calculateurs
Assistance, plainte et indemnisation
Professionnels
Assureurs
Cabinets et représentants
Assurance-dépôts
Institutions de dépôt
Valeurs mobilières et dérivés
Structures de marché
Réglementation et obligations
Devenir professionnel
Assurance de personnes
Assurance de dommages
Expertise en règlement de sinistres
Planification financière
Valeurs mobilières
Formateurs
Autres mandats de l'Autorité
Contrats publics
ESM – Entreprises de services monétaires
RVER – Régime volontaire d'épargne-retraite
Mesure de transparence – Mines, pétrole et gaz
Services en ligne
Accueil
À propos de l'Autorité
Salle de presse
Publications
Registres
Réglementation et obligations
Consultations publiques
English
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Suivez-nous sur
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Grand public
Publications
Pour les professionnels
Le Bulletin de l'Autorité
Le Bulletin – Volume 8, n° 40 - Détail
Aussi dans cette section
Publications
, section courante
Publications organisationnelles
Rapports annuels
Codes d'éthique, politiques et plans d'action
Mémoires, rapports ou documents
Pour le grand public
Commande de publication
Assurance
Assurance-dépôts
Investissement
Planification de la retraite
Finances personnelles
Gestion de vos affaires par une autre personne
Prévention de la fraude
Infolettre Les bonnes questions
Pour les professionnels
, sous-section courante
Le Bulletin de l'Autorité
, sous-section courante
Info-Conformité
Énoncés annuels des priorités
La Revue économique et financière
Assurance et institutions de dépôt
Valeurs mobilières
Publications des ACVM
Pour les futurs professionnels
Publications
Publications organisationnelles
Pour le grand public
Pour les professionnels
, section courante
Le Bulletin de l'Autorité
, sous-section courante
Info-Conformité
Énoncés annuels des priorités
La Revue économique et financière
Assurance et institutions de dépôt
Valeurs mobilières
Publications des ACVM
Pour les futurs professionnels
7 octobre 2011
Document explicatif du Bulletin
TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin
(PDF 8749.95 Ko)
1
Gouvernance de l'Autorité des marchés financiers
1.1
Avis et communiqués
(PDF 17 Ko)
1.2
Réglementation
(PDF 17 Ko)
1.3
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
2
Bureau de décision et de révision
2.1
Rôle d'audiences
(PDF 238 Ko)
2.2
Décisions
(PDF 17 Ko)
3
Distribution de produits et services financiers
3.1
Avis et communiqués
(PDF 17 Ko)
3.2
Réglementation
(PDF 17 Ko)
3.3
Autres consultations
(PDF 17 Ko)
3.4
Retraits aux registres des représentants
(PDF 285 Ko)
3.5
Modifications aux registres des inscrits
(PDF 80 Ko)
3.6
Avis d'audiences
(PDF 17 Ko)
3.7
Décisions administratives et disciplinaires
(PDF 305 Ko)
3.8
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
4
Indemnisation
4.1
Avis et communiqués
(PDF 17 Ko)
4.2
Réglementation
(PDF 17 Ko)
4.3
Autres consultations
(PDF 17 Ko)
4.4
Fonds d'indemnisation des services financiers
(PDF 17 Ko)
4.5
Fonds d'assurance-dépôts
(PDF 17 Ko)
4.6
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
5
Institutions financières
5.1
Avis et communiqués
(PDF 17 Ko)
5.2
Réglementation et lignes directrices
(PDF 17 Ko)
5.3
Autres consultations
(PDF 17 Ko)
5.4
Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d'épargne et des statuts des coopératives de services financiers
(PDF 60 Ko)
5.5
Sanctions administratives
(PDF 17 Ko)
5.6
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
6
Marchés des valeurs et des instruments dérivés
6.1
Avis et communiqués
(PDF 17 Ko)
6.2
Réglementation et instructions générales
(PDF 17 Ko)
6.3
Autres consultations
(PDF 17 Ko)
6.4
Sanctions administratives pécuniaires
(PDF 129 Ko)
6.5
Interdictions
(PDF 67 Ko)
6.6
Placements
(PDF 236 Ko)
6.7
Régime de l'autorité principale
(PDF 19 Ko)
6.8
Offres publiques
(PDF 70 Ko)
6.9
Information sur les valeurs en circulation
(PDF 71 Ko)
6.10
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
6.11
Annexes et autres renseignements
(PDF 3805 Ko)
Annexe 1 - Dépôt de documents d'information
(PDF 29 Ko)
Annexe 2 - Déclarations d'initiés
(PDF 3542 Ko)
Annexe 3 - Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais
(PDF 201 Ko)
Annexe 4 - Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II
(PDF 77 Ko)
7
Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1
Avis et communiqués
(PDF 2985 Ko)
7.2
Réglementation de l'Autorité
(PDF 17 Ko)
7.3
Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées
(PDF 330 Ko)
7.4
Autres consultations
(PDF 17 Ko)
7.5
Autres décisions
(PDF 17 Ko)
Retour à l'index des bulletins
Partager
Partager la page par courriel, Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Partager la page sur Facebook, Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Partager la page sur Twitter, Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Partager la page sur LinkedIn, Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre