Le Bulletin – Volume 15, n° 50 - Détail

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Document explicatif du Bulletin (pdf - 313 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2018

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin PDF 23643.43 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers
1.1 Avis et communiqués PDF 1158 Ko
1.2 Réglementation Aucune info
1.3 Autres décisions Aucune info
2 Tribunal administratif des marchés financiers
2.1 Rôle d'audiences PDF 496 Ko
2.2 Décisions PDF 505 Ko
3 Distribution de produits et services financiers
3.1 Avis et communiqués PDF 37 Ko
3.2 Réglementation PDF 37 Ko
3.3 Autres consultations Aucune info
3.4 Retraits aux registres des représentants Aucune info
3.5 Modifications aux registres des inscrits Aucune info
3.6 Avis d'audiences Aucune info
3.7 Décisions administratives et disciplinaires Aucune info
3.8 Autres décisions Aucune info
4 Indemnisation
4.1 Avis et communiqués Aucune info
4.2 Réglementation Aucune info
4.3 Autres consultations Aucune info
4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
4.5 Fonds d'assurance-dépôts Aucune info
4.6 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières
5.1 Avis et communiqués PDF 1407 Ko
5.2 Réglementation et lignes directrices PDF 12443 Ko
5.3 Autres consultations Aucune info
5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers PDF 240 Ko
5.5 Sanctions administratives Aucune info
5.6 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1 Avis et communiqués PDF 37 Ko
6.2 Réglementation et instructions générales PDF 890 Ko
6.3 Autres consultations Aucune info
6.4 Sanctions administratives pécuniaires Aucune info
6.5 Interdictions PDF 32 Ko
6.6 Placements PDF 489 Ko
6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré PDF 32 Ko
6.8 Offres publiques PDF 127 Ko
6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 128 Ko
6.10 Autres décisions Aucune info
6.11 Annexes et autres renseignements PDF 2685 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 48 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) PDF 2542 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) PDF 124 Ko
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1 Avis et communiqués Aucune info
7.2 Réglementation de l'Autorité PDF 716 Ko
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées PDF 1698 Ko
7.4 Autres consultations Aucune info
7.5 Autres décisions PDF 152 Ko
8 Entreprises de services monétaires et Contrats publics
8.1 Avis et communiqués Aucune info
8.2 Réglementation Aucune info
8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires Aucune info
8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public PDF 300 Ko
8.5 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite
9.1 Avis et communiqués Aucune info
9.2 Réglementation Aucune info
9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
9.4 Autres décisions Aucune info

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Références

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