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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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Avis 51-332 du personnel des ACVM : Activités du programme d'examen de l'information continue pour l'exercice terminé le 31 mars 2010 (pdf - 297 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreRetiré le 1 décembre 2016Activités du programme d'examen de l'information continue
Activités du programme d'examen de l'information continue -
vol18no27_7-3.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 juillet 2021
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 8 juillet 2021 - Vol. 18, n° 27 417 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 C […]
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L’Autorité annonce la tenue d’une table ronde concernant les projets de règlements sur l’inscription et la conduite commerciale en dérivés des ACVM
Québec, le 18 juin 2018. – L’Autorité des marchés financiers annonce qu’une table ronde sera organisée l’automne prochain pour discuter de deux projets de règlements des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur l’inscription et la conduite commerciale en dérivés. Québec – L’Autorité de […]
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Les commentaires reçus à la suite de la consultation sur la distribution sans représentant sont disponibles
L'Autorité des marchés financiers a procédé à une consultation publique sur la distribution sans représentant entre le 26 novembre 2010 et le 25 février 2011. Les commentaires reçus au terme de cette consultation, de même que le document de consultation préparé par l'Autorité sont dorénavant disponi […]
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2023juin01-45-106-final-fr.PDF (PDF - 575 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er juin 2023
Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 31 mai 2023, 155e année, no 22 2079 Colonne A Colonne B Législation en valeurs mobilières des Territoires du Nord-Ouest en vertu de laquelle les documents ne doivent être ni déposés ni envoyés au moyen de SEDAR+ Exceptions à la colonne A : déposants qui doivent […]
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vol7no24_3-2.pdf (pdf - 227 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2010
3.2 Réglementation . . 18 juin 2010 - Vol. 7, n° 24 38 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.2 RÉGLEMENTATION 3.2.1 Consultation Avis de publication – Règlement modifiant le Règlement sur la formation continue obligatoire de la Chambre de la sécurité financière Avis est donné par les pr […]
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Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital
Projet de texte révisé de la ligne directrice sur les exigences Version avec le suivi des modifications […]
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2016-02-10_AllocLM (pdf - 57 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 février 2016
1 Notes pour une allocution prononcée par Me Louis Morisset, Président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers Rencontre avec l’Autorité Québec, le 10 février 2016 N.B. Seule l’allocution prononcée fait foi /2 Bonsoir à tous, Ça me fait grand plaisir de vous accueillir à mon tour, et […]
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2001aout31-23-101-avispubl-fr.pdf (pdf - 605 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2001
D-1 AVIS DE PUBLICATION DE LA NORME CANADIENNE 21-101, LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ, DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 21-101 ET DES ANNEXES 21-101A1, 21-101A2, 21-101A3, 21-101A4, 21-101A5 ET 21-101A6 ET DE LA NORME CANADIENNE 23-101, LES RÈGLES DE NÉGOCIATION ET DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 23-101 […]
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2001aout31-23-101-avispubl-fr.pdf (pdf - 605 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2001
D-1 AVIS DE PUBLICATION DE LA NORME CANADIENNE 21-101, LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ, DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 21-101 ET DES ANNEXES 21-101A1, 21-101A2, 21-101A3, 21-101A4, 21-101A5 ET 21-101A6 ET DE LA NORME CANADIENNE 23-101, LES RÈGLES DE NÉGOCIATION ET DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 23-101 […]