18 juin 2018 Organisation Valeurs mobilières

Québec – L’Autorité des marchés financiers annonce qu’une table ronde sera organisée l’automne prochain pour discuter de deux projets de règlements des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur l’inscription et la conduite commerciale en dérivés.

Les discussions porteront sur l’avis de deuxième consultation (pdf - 424 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2018Conduite commerciale sur le projet de Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés et le projet d’instruction générale connexe, qui ont été publiés le 14 juin 2018, ainsi que sur le projet de Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés(pdf - 255 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 avril 2018Inscription et le projet d’instruction générale connexe (pdf - 244 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 avril 2018Inscription, qui ont été publiés le 19 avril 2018.

L’Autorité organisera cette table ronde, qui sera composée d’intervenants ayant des perspectives différentes, le mercredi 12 septembre 2018 à Montréal. Des informations complémentaires sur l’événement (endroit, heure et format de la rencontre) seront fournies au cours des prochaines semaines.

L’Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d’encadrement du secteur financier du Québec.

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Actualité complémentaire

• 7 août 2018 L’Autorité organise une table ronde concernant les deux projets de règlements sur l’inscription et la conduite commerciale en dérivés