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Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « bourse »
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51-102 - Obligations d'information continue - Valeurs mobilières
Règlement 51-102 sur les obligations d'information continue, son instruction générale, ses avis et son historique
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Assurance de responsabilité professionnelle
Pour être autorisé à exercer, vous devez détenir une assurance de responsabilité en vigueur et la transmettre à l'AMF.
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Répertoire québécois des outils d’éducation financière
Répertoire d’outils d’éducation financière disponibles au Québec.
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81-101 - Régime de prospectus des OPC - Valeurs mobilières
Règlement 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement collectif, son instruction générale, ses avis et son historique
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81-106 - Information continue des fonds d'investissement - Valeurs mobilières
Règlement 81-106 sur l'information continue des fonds d'investissement, son instruction générale, ses avis et son historique
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Marchés de gré à gré
Marchés de gré à gré : en quoi consistent-ils? Comment limiter les risques de fraude? Des réponses claires par l’Autorité des marchés financiers.
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Plateformes de négociation de cryptoactifs
Plateformes de négociation de cryptoactifs Certaines plateformes qui facilitent la négociation de cryptoactifs doivent se conformer à la réglementation sur les valeurs mobilières. Ces plateformes doivent être inscrites auprès de l’AMF à titre de courtier Un courtier est une personne ou une société q […]
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Avis retirés des ACVM et de l'Autorité
Avis retirés des ACVM et de l'Autorité 1 - Procédures et sujets connexes [11-101 à 14-101] Avis 11-201 relatif à la transmission de documents par voie électronique (pdf - 187 Ko) Mise à jour effectuée le 28 juillet 2023 Avis 11-301 des ACVM - Plan stratégique 1999-2001 (pdf - 76 Ko) Retiré le 14 déc […]
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Conférences et séminaires d’investissement
Les séminaires et conférences d'investissement peuvent s'avérer intéressants, mais méfiez-vous des rendements supérieurs proposés par des individus peu scrupuleux.
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Avis de publication des règlements et des instructions des ACVM - Valeurs mobilières
Avis de publication des règlements et instructions des ACVM - Placement de valeurs