6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

L’Autorité vous invite à participer à la présente consultation par écrit, d’ici le 17 octobre 2022, en remplissant le questionnaire en ligne ou en déposant vos commentaires par l’entremise de notre formulaire en ligne, lequel permet de joindre un mémoire ou une lettre de commentaires. Document de co […]

Montréal – À la suite de la publication, en janvier 2017, du Document de consultation 81-408 des ACVM – Consultation sur l’option d’abandonner les commissions intégrées, l’Autorité a participé à une série d’activités de consultation en personne, dont les dernières ont eu lieu en octobre. Montréal –  […]

Montréal – Le personnel de la Direction principale des fonds d'investissement de l'Autorité souhaite convier les intervenants du secteur des fonds d'investissement à une séance de consultation sur le Document de consultation 81-408 – Consultation sur l'option d'abandonner les commissions intégrées ( […]

Le personnel de la Direction principale des fonds d’investissement de l’Autorité des marchés financiers souhaite convier les intervenants du secteur des fonds d’investissement à une séance d’information ayant pour objectif de leur présenter les principaux éléments du document de consultation sur l’o […]

Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui, pour une période de consultation de 150 jours, le Document de consultation 81-408 des ACVM – Consultation sur l’option d’abandonner les commissions intégrées (le « document de consultation »), dont l’objectif es […]

6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui deux avis importants.Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui deux avis importants : l’ Avis de consultation des ACVM dans le cadre du projet de réformes axées sur le client, qui vise à […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 14 mars 2008 - Vol. 5, n° 10 749 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR ASS […]

BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 13 janvier 2006, Vol. 3, no 02 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canada […]