Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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vol19no32_3.pdf (pdf - 1 Mo)
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3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol18no49_3-7.pdf (pdf - 846 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 décembre 2021
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 9 décembre 2021 - Vol. 18, n° 49 232 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administrat […]
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2001aout31-21-101-avispubl-fr.pdf (pdf - 610 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2001
D-1 AVIS DE PUBLICATION DE LA NORME CANADIENNE 21-101, LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ, DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 21-101 ET DES ANNEXES 21-101A1, 21-101A2, 21-101A3, 21-101A4, 21-101A5 ET 21-101A6 ET DE LA NORME CANADIENNE 23-101, LES RÈGLES DE NÉGOCIATION ET DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 23-101 […]
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2001aout31-21-101-avispubl-fr.pdf (pdf - 610 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2001
D-1 AVIS DE PUBLICATION DE LA NORME CANADIENNE 21-101, LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ, DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 21-101 ET DES ANNEXES 21-101A1, 21-101A2, 21-101A3, 21-101A4, 21-101A5 ET 21-101A6 ET DE LA NORME CANADIENNE 23-101, LES RÈGLES DE NÉGOCIATION ET DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 23-101 […]
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2001aout31-21-101-avispubl-fr.pdf (pdf - 610 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 août 2001
D-1 AVIS DE PUBLICATION DE LA NORME CANADIENNE 21-101, LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ, DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 21-101 ET DES ANNEXES 21-101A1, 21-101A2, 21-101A3, 21-101A4, 21-101A5 ET 21-101A6 ET DE LA NORME CANADIENNE 23-101, LES RÈGLES DE NÉGOCIATION ET DE L’INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 23-101 […]
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Impression - Valeurs mobilières du Québec - Interne (pdf - 616 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2011
PAGE 1 INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 41-101 SUR LES OBLIGATIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU PROSPECTUS Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 274) PARTIE 1 INTRODUCTION, CORRÉLATION AVEC LA LÉGISLATION EN VALEURS MOBILIÈRES ET DÉFINITIONS 1.1. Introduction et objet La présente […]
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vol17no25_7-4.pdf (pdf - 682 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juin 2020
7.4 Autres consultations . . 25 juin 2020 - Vol. 17, n° 25 211 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.4 AUTRES CONSULTATIONS Document de consultation 25-402 des ACVM : Consultation sur le cadre réglementaire des organismes d’autoréglementation L’Autorité des marchés financiers publie, en ve […]
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vol6no15_7.pdf (pdf - 340 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 avril 2009
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
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Rapport annuel sur les institutions financières et les agents d’évaluation du crédit 2024 (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 septembre 2025L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
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Rapport annuel sur les institutions financières et les agents d’évaluation du crédit 2024 (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 septembre 2025L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.
L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité a notamment pour mission de veiller à ce que les institutions financières et autres intervenants du secteur financier respectent les normes de solvabilité qui leur sont applicables et se conforment aux obligations que les lois leur imposent en vue de protéger les intérêts des consommateurs de produits et les utilisateurs de services financiers.