Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « e services »
Affiche les résultats de 231 à 240 sur 14003.
-
Révision de la décision de reconnaissance à titre d’organisme d’autoréglementation n° 2008 PDG 0126 prononcée le 2 mai 2012 (pdf - 70 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2018Révision de la décision de reconnaissance à titre d’organisme d’autoréglementation n? 2008 PDG 0126 prononcée le 2 mai 2012
Révision de la décision de reconnaissance à titre d’organisme d’autoréglementation n? 2008 PDG 0126 prononcée le 2 mai 2012 -
Directive concernant le partage des commissions en référence aux articles 100 et 101 de la Loi sur la distribution de produits et services financiers (pdf - 108 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 novembre 2012Article 100 et 101 de la LDPSF
Article 100 et 101 de la LDPSF
-
rapport-ocrcvm-2009-09-28-au-2010-02-28_an.pdf (pdf - 550 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 mars 2016OAR, organisme d’autoréglementation, OCRCVM, ACCOVAM, RS, Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières, Services de réglementation du marché inc., Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, rapport, inspection, 2010, anglais, english
OAR, organisme d’autoréglementation, OCRCVM, ACCOVAM, RS, Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières, Services de réglementation du marché inc., Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, rapport, inspection, 2010, anglais, english
-
Décision 2024-SMV-0006 (pdf - 232 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 mars 2024Décision 2024-SMV-0006
Décision 2024-SMV-0006
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
-
L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]