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  • Mieux comprendre le niveau d’adoption des cryptoactifs au Québec (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 décembre 2022Projet de recherche exploratoire : connaitre le niveau d’adoption des cryptoactifs au Québec
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  • Rapport annuel de gestion 2023-2024 (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 octobre 2026Rapport annuel de gestion
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  • Avis de publication des ACVM: Règlement modifiant le Règlement 31-103 - Rehaussement de la protection des clients âgés et vulnérables (pdf - 330 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 juillet 2021Rehaussement de la protection des clients âgés et vulnérables.
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  • Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus (pdf - 53 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 décembre 2016"Modification, Instruction, générale, Règlement, 41-101, obligations, générales, prospectus"
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