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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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Énoncé annuel des priorités 2024-2025 (pdf - 150 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 mai 2024L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie son énoncé des priorités afin d’informer l’industrie et le grand public des principales initiatives établies par celle-ci au cours de la période allant du 1er avril 2024 au 31 mars 2025. Ces initiatives s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre du Plan stratégique 2021-2025 et de la vision que l’organisation s’est donnée : « Une Autorité à valeur ajoutée pour le consommateur et le secteur financier ».
L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie son énoncé des priorités afin d’informer l’industrie et le grand public des principales initiatives établies par celle-ci au cours de la période allant du 1er avril 2024 au 31 mars 2025. Ces initiatives s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre du Plan stratégique 2021-2025 et de la vision que l’organisation s’est donnée : « Une Autorité à valeur ajoutée pour le consommateur et le secteur financier ». -
vol13no13_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mars 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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Avis 31-342 du personnel des ACVM: Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille relativement aux conseils en ligne (pdf - 91 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 septembre 2015Conseils en ligne
Conseils en ligne
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Avis 31-342 du personnel des ACVM: Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille relativement aux conseils en ligne (pdf - 91 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 septembre 2015Conseils en ligne
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Avis 31-342 du personnel des ACVM: Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille relativement aux conseils en ligne (pdf - 91 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 septembre 2015Conseils en ligne
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Avis 25-306 du personnel des ACVM: Mise à jour sur la vente à découvert activiste (pdf - 629 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 décembre 2022Mise à jour sur la vente à découvert activiste
Mise à jour sur la vente à découvert activiste
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2015-11-16_Discours_PDG_RV (pdf - 109 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 novembre 2015Autorité des marchés financiers
Autorité des marchés financiers
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Microsoft Word - 2016-11-14 - DISCOURS RENDEZ 2016 clean12pts - Version finale.docx (pdf - 116 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 novembre 2016
Notes pour une allocution prononcée par Me Louis Morisset, Président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers 11e Rendez-vous avec L’Autorité Montréal, le 14 novembre 2016 N.B. Seule l’allocution prononcée fait foi 2 Mesdames et Messieurs, bonjour! C’est avec grand plaisir que je vous […]
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2024sept19-81-106-cons-fr.pdf (pdf - 331 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 septembre 2024
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 81-106 SUR L’INFORMATION CONTINUE DES FONDS D’INVESTISSEMENT Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1o, 3o, 4.1o, 8o, 9o, 11o, 16o, 19o, 20o et 34o) 1. L’article 1.1 du Règlement 81-106 sur l’information continue des fonds d’investissement (ch […]
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Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Réformes axées sur le client
Avis réglementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 31-103 version soulignée Instruction générale relative au Règlement 31-103 (version soulignée) Documentation de la séance d'information du 3 octobre 2018 Réformes axées sur le client Advocis AGF Investments Inc. Alternative Inv […]