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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol13no46_3.pdf (pdf - 834 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 novembre 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
Dossier Tran et al. – Signification d'une décision (2015-014-010) du tribunal administratif des marchés financiers
Montréal – La publication du présent communiqué constitue le mode de signification autorisé par le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) d’une décision rendue le 1er mai 2017 et liée au dossier de David Tran et al. à l’égard de David Tran et Logiciels HTF Quants inc. Montréal – La publ […]
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vol16no38_3-4.pdf (pdf - 112 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 septembre 2019
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 septembre 2019 - Vol. 16, n° 38 43 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALAMI-MEJJATI OMAR BLC SERVICES FINANCIERS INC. 2019-09-16 ANTOIN […]
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vol19no3_3-4.pdf (pdf - 183 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 janvier 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 27 janvier 2022 - Vol. 19, n° 3 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABADA MYRIAM SERVICES D’INVESTISSEMENT TD INC. 2022-01-19 ACTESON SH […]
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vol15no14_3-7.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 avril 2018
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 12 avril 2018 - Vol. 15, n° 14 74 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administratif des marchés finan […]
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vol6no13_3-7.pdf (pdf - 138 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 avril 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 3 avril 2009 - Vol. 6, n° 13 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0045 FRANÇOIS FAVREAU […] Inscription no 502 421 Décision (article 115 de la Loi sur […]
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vol9no14_3-8.pdf (pdf - 834 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 avril 2012
3.8 Autres décisions . . 6 avril 2012 - Vol. 9, n° 14 89 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.8 AUTRES DÉCISIONS 3.8.1 Dispenses Régime du passeport Les autorités canadiennes en valeurs mobilières, autre que l’Autorité des marchés financiers, qui ont agi à titre d’autorité principale s […]
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vol20no9_3-8.pdf (pdf - 349 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mars 2023
3.8 Autres décisions . . 9 mars 2023 - Vol. 20, n° 9 98 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.8 AUTRES DÉCISIONS 3.8.1 Dispenses Aucune information. 3.8.2 Exercice d’une autre activité Aucune information. 3.8.3 Approbation d’un projet d’entente de partage de commissions, approbation d’une […]
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vol18no7_3.pdf (pdf - 873 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no11_3.pdf (pdf - 980 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mars 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]