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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol21no18_3.pdf (pdf - 772 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2024
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol12no20_3.pdf (pdf - 833 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 mai 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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Rapport 2021-2022 sur la mise en application des lois - Progression des activités de mise en application des lois dans un environnement en perpétuel changement
Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie aujourd’hui son Rapport sur la mise en application des lois pour l’exercice 2021-2022. Elle y souligne notamment l’impact de l’utilisation de nouveaux outils technologiques sur la progression de ses activités et sa proactivité à l’ […]
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vol18no18_3.pdf (pdf - 577 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 mai 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol13no2_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 janvier 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol13no45_2-1.pdf (pdf - 437 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 novembre 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 10 novembre 2016 - Vol. 13, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 10 novembre 2016 – 14 h 00 2015-019 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Partners […]
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Dossier Financière Hélios Capital - Signification d'une décision (2010-018-025) du Bureau de décision et de révision
La publication du présent communiqué constitue le mode de signification autorisé par le Bureau de décision et de révision (BDR) d'une décision rendue le 27 avril 2015 liée au dossier Financière Hélios Capital à l'égard de Michel Rolland, Henri Lemieux, faisant affaires sous la raison sociale Financi […]
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vol21no27_3.pdf (pdf - 651 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 juillet 2024
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol8no22_3-7.pdf (pdf - 372 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juin 2011
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 3 juin 2011 - Vol. 8, n° 22 60 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N o 2011-PDIS-0116 DANY CHAMPAGNE […] Inscription n o 514 833 Décision (articles 115 et 146.1 de […]
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vol17no45_3.pdf (pdf - 921 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]