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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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Avis 31-334 du personnel des ACVM : Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation (pdf - 184 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juillet 2013Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation
Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation -
Avis 31-334 du personnel des ACVM : Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation (pdf - 184 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juillet 2013Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation
Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation
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Avis 31-334 du personnel des ACVM : Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation (pdf - 184 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juillet 2013Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation
Examen par les ACVM des pratiques en matière d’information sur la relation
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vol5no39_7.pdf (pdf - 110 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2008
7. Bourses, chambres de compensation et organismes d'autoréglementation 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation et des OAR 7.4 Autres consultations 7.5 Autres décisions . . 7. Bourses, chambres de compensation et OAR 3 oct […]
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vol14no6_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2017
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 16 février 2017 - Vol. 14, n° 6 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 23 février 2017 – 14 h 00 2016-026 […]
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Avis multilatéral 58-311 du personnel des ACVM: Rapport du cinquième examen du personnel sur la représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction (pdf - 754 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 octobre 2019Représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction
Représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction
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vol20no28_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 juillet 2023
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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2018dec18-23-323-avis-acvm-cons-fr.pdf (pdf - 363 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2018
1 Avis de consultation 23-323 du personnel des ACVM Étude pilote concernant les rabais sur les frais de négociation Le 18 décembre 2018 Sommaire Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les ACVM ou nous) publient pour consultation un projet d’étude pilote concernant les rabais sur les frais […]
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vol7no22_2-2.pdf (pdf - 418 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juin 2010
2.2 Décisions . . 4 juin 2010 - Vol. 7, n° 22 18 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2007-033 DÉCISION N° : 2007-033-014 DATE : 5 mai 2010 ______________________________________________________________ […]
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Rapport annuel sur les institutions financières 2019 (pdf - 8 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 juin 2020L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité supervise l’ensemble des activités des institutions financières opérant sur le territoire québécois, à l’exception des banques. C’est dans cette perspective que l’Autorité rend publics les renseignements requis en vertu des lois régissant les institutions financières par la publication du Rapport annuel sur les institutions financières 2019. Les renseignements de nature statistique sont propres aux secteurs des coopératives de services financiers, des sociétés de fiducie, des sociétés d’épargne et des assureurs de personnes et de dommages, incluant l’assurance automobile. Ce rapport présente également des statistiques concernant les régimes volontaires d’épargne-retraite (RVER), l’Autorité étant responsable de la délivrance des autorisations aux personnes morales qui désirent offrir un tel régime.
L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité supervise l’ensemble des activités des institutions financières opérant sur le territoire québécois, à l’exception des banques. C’est dans cette perspective que l’Autorité rend publics les renseignements requis en vertu des lois régissant les institutions financières par la publication du Rapport annuel sur les institutions financières 2019. Les renseignements de nature statistique sont propres aux secteurs des coopératives de services financiers, des sociétés de fiducie, des sociétés d’épargne et des assureurs de personnes et de dommages, incluant l’assurance automobile. Ce rapport présente également des statistiques concernant les régimes volontaires d’épargne-retraite (RVER), l’Autorité étant responsable de la délivrance des autorisations aux personnes morales qui désirent offrir un tel régime.