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Information sur les plus récentes nouvelles et les initiatives de l’AMF et de ses partenaires en éducation financière.

En partenariat avec plusieurs plateformes d’échange de cryptos, le projet Avalanche vise à informer les victimes identifiées, à les soutenir, à tenter de récupérer leurs cryptos et à prévenir des dommages supplémentaires.

Vous trouverez ici divers documents pour les professionnels de l'industrie.

Réexamen de l'autorisation vu certaines opérations (art. 146-158 LA) Application Cette section s’applique au réexamen de l’autorisation auquel l’Autorité est tenue de procéder lorsqu’elle est avisée par un assureur autorisé de son intention de procéder à l’une ou l’autre des opérations suivantes : A […]

Ligne directrice sur les contrats individuels à capital variable afférents aux fonds distincts Introduction Définitions 1. Obligations d’information générale 1.1 Information à fournir dans le contrat individuel à capital variable 1.2 Information à fournir dans la notice explicative 1.3 Relevé annuel […]

Trousse pour intervenants jeunesse Cette trousse s’adresse aux intervenants jeunesse du Québec. Elle vise à vous appuyer dans la recherche d’outils et à vous guider vers les ressources pertinentes pour favoriser l’autonomie financière des jeunes adultes. Vous y trouverez, plus particulièrement : Des […]

Tous les grands dossiers PlexCoin, DL Innov inc., Micro-Prêt inc. et Dominic Lacroix Triglobal Mount Real Norbourg Triglobal Communiqués de presse 7 juin 2011 Dossier Triglobal - 2008-004 - Signification d'un avis d'audience (pdf - 788 Ko) 16 mai 2011 Dossier Triglobal - 2007-033 - Prolongation d'un […]

Engagements financiers et frais L’AMF est une personne morale qui agit comme mandataire de l’État. Elle est assujettie à la Loi sur l’administration financière, RLRQ, c. A-6.001, et possède le statut d’« organisme autre que budgétaire ». Sa loi constitutive prévoit divers mécanismes de contrôle et d […]

Calendriers des examens Courtage hypothécaire Vous avez obtenu votre autorisation d'inscription à un ou plusieurs examens? Consultez les informations ci-dessous pour faire votre choix. Frais d’inscription et délais à respecter Vous pouvez vous inscrire à tous les examens en ne payant qu’une seule fo […]