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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol20no19_3-4.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 18 mai 2023 - Vol. 20, n° 19 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABDERREZAG AMINE EMBARK ÉTUDIANT CORP. 2023-05-08 ARCE ATAO FRANCO FOND […]
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vol15no18_3-5.pdf (pdf - 135 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mai 2018
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 10 mai 2018 - Vol. 15, n° 18 163 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confor […]
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vol9no21_3-7.pdf (pdf - 335 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 mai 2012
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 24 mai 2012 - Vol. 9, n° 21 98 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2012-PDIS-0087 CLAUDE ALLARD […] Inscription n o 513 494 Décision (articles 115.2 et 146.1 d […]
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vol13no13_2.pdf (pdf - 749 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mars 2016
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 31 mars 2016 - Vol. 13, n° 13 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 31 mars 2016 – 14 h 00 2015-020 Autorité des marc […]
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vol6no30_3.pdf (pdf - 949 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 juillet 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol8no37_3-4.pdf (pdf - 267 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 septembre 2011
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 16 septembre 2011 - Vol. 8, n° 37 55 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Aubin Lucie Desjardins cabinet de services financiers inc. 2011 […]
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vol12no3_2.pdf (pdf - 463 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 janvier 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 22 janvier 2015 - Vol. 12, n° 3 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 22 janvier 2015 – 9 h 30 2014-048 Autorité des […]
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vol5no9_3-4.pdf (pdf - 140 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mars 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 7 mars 2008 - Vol. 5, n° 9 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET LEURS […]
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vol20no17_2.pdf (pdf - 309 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 mai 2023
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 4 mai 2023 - Vol. 20, n° 17 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE D […]
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vol12no17_3-4.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2015
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 30 avril 2015 - Vol. 12, n° 17 78 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AUROUSSEAU MARC DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 201 […]