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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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Programme d'examen de l'information continue (PEIC)
Nous vous invitons à lire le nouveau rapport d'activités 2007 du programme d'examen de l'information continue (PEIC). , […]
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Avis de consultation – Femmes aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction des émetteurs non émergents
Avis de consultation Association canadienne des gestionnaires de caisses de retraite - PIAC (Brenda King) Association des femmes en Finance du Québec - AFFQ (Dana Ades-Landy) Institut des administrateurs des sociétés - IAS (Rahul K. Bhardwaj et Clemens Mayr) La Caisse de dépôt et placement du Québec […]
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L’Autorité publie le sommaire de ses activités de surveillance et de réglementation en matière de financement des sociétés
Montréal – L’Autorité des marchés financiers publie aujourd’hui le sommaire annuel des activités de surveillance et de réglementation de la Direction principale du financement des sociétés afin de souligner les principales activités réalisées au cours de l’année terminée le 31 décembre 2022. Montréa […]
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vol8no44_5.pdf (pdf - 882 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 novembre 2011
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […] -
vol8no44_5-1.pdf (pdf - 824 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 novembre 2011
5.1 Avis et communiqués . . 4 novembre 2011 - Vol. 8, n° 44 158 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 5.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Cadre de surveillance des institutions financières L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie ci-dessous une version révisée du Cadre de surveillanc […]
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vol10no15_5-2.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 avril 2013
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 18 avril 2013 - Vol. 10, n° 15 55 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Ligne directrice sur la gestion des risques liés à la réassurance Ligne directrice sur les exigences en matière de […]
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vol10no15_5.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 avril 2013
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […]
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Les autorités en valeurs mobilières du Canada lancent une consultation sur un projet de réglementation de la conduite commerciale des courtiers et conseillers en dérivés
Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui pour consultation un projet de régime d’encadrement de la conduite commerciale des courtiers et conseillers en dérivés de gré à gré au Canada. Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont […]
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Ligne directrice sur l'agrégation des données sur les risques et la divulgation des risques (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreFévrier 2016
LIGNEDIRECTRICESUR L’AGRÉGATIONDESDONNÉESSUR LESRISQUESETLADIVULGATION DESRISQUES Février 2016 TABLE DES MATIÈRES Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 Orientations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . […]
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vol11no47_5-1.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 novembre 2014
5.1 Avis et communiqués . . 27 novembre 2014 - Vol. 11, n° 47 161 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 5.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Cadre de surveillance des institutions financières L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie ci-dessous une version révisée du Cadre de surveilla […]