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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol21no48_3-4.pdf (pdf - 261 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 décembre 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 5 décembre 2024 - Vol. 21, n° 48 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABDELKAFI EP CHAKER MARIEM PLACEMENTS CIBC INC. 2024-11-13 ABDEL […]
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vol11no48_2.pdf (pdf - 221 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 décembre 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 4 décembre 2014 - Vol. 11, n° 48 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 4 décembre 2014 – 9 h 30 2013-034 Autorité des […]
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vol11no48_2-1.pdf (pdf - 218 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 décembre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 4 décembre 2014 - Vol. 11, n° 48 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 4 décembre 2014 – 9 h 30 2013-034 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Michel Gali […]
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vol11no49_2-1.pdf (pdf - 218 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 décembre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 11 décembre 2014 - Vol. 11, n° 49 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 4 décembre 2014 – 9 h 30 2013-034 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Michel Gal […]
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vol21no45_3-4.pdf (pdf - 359 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 novembre 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 14 novembre 2024 - Vol. 21, n° 45 54 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOU-JAOUDÉ SAMAR DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC […]
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Document et accès à l"information (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 novembre 2023Liste des cabinets et sociétés autonomes inscrites dans les disciplines de l'assurance de dommages et de l'expertise en règlement de sinistres, pour toutes les régions du Québec, à jour en date du 7 novembre 2023
Liste des cabinets et sociétés autonomes inscrites dans les disciplines de l'assurance de dommages et de l'expertise en règlement de sinistres, pour toutes les régions du Québec, à jour en date du 7 novembre 2023
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Bilan annuel du Fonds d’indemnisation des services financiers - Plus de 2 M$ versés à 31 consommateurs floués
Montréal – Le Fonds d’indemnisation des services financiers (« FISF »), dont l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») assure l’administration, a versé un montant total de 2 149 133 $ au cours de l’exercice financier 2019-2020 à 31 consommateurs de produits et services financiers ayant form […]
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vol11no38_3-6.pdf (pdf - 151 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2014
3.6 Avis d'audiences . . 25 septembre 2014 - Vol. 11, n° 38 31 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Octobre 2014 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audi […]
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vol4no48_3-4.pdf (pdf - 114 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 novembre 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 30 novembre 2007 - Vol. 4, n° 48 23 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET […]
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vol6no17_3.pdf (pdf - 367 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]