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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol16no33_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 août 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 22 août 2019 - Vol. 16, n° 33 147 Bulletin de l'Autorité des marc […] -
vol16no33_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 août 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 22 août 2019 - Vol. 16, n° 33 152 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste d […]
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vol12no45_3-4.pdf (pdf - 207 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2015
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 novembre 2015 - Vol. 12, n° 45 104 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABI SAAB CHARBEL SERVICES D’INVESTISSEMENT TD INC. 2015-11-10 […]
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vol11no32_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 août 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 14 août 2014 - Vol. 11, n° 32 96 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONI […]
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vol20no3_3-4.pdf (pdf - 162 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 janvier 2023 - Vol. 20, n° 3 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALFREDRAJAH ANNE FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2023-01-07 ANTILL […]
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vol3no46_annexe-3.pdf (pdf - 137 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 novembre 2006
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais . . 6. Marchés des valeurs 17 novembre 2006 - Vol. 3, n° 46 282 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS DÉCLARÉES HORS DÉLAI (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) […]
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La Cour rejette l’appel de Thinh Tuong Quan
Montréal – Le 6 juin 2019, l’honorable David L. Cameron, juge de la Cour du Québec, district de Montréal, a rejeté l’appel de Thinh Tuong (alias Jackie) Quan d’une décision rendue le 26 mai 2017 par le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF), à la suite d’une demande de l’Autorité des ma […]
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vol21no26_2.pdf (pdf - 489 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2024
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 4 juillet 2024 - Vol. 21, n° 26 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔ […]
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vol21no26_2-1.pdf (pdf - 412 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2024
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 4 juillet 2024 - Vol. 21, n° 26 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES. NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS JUGE(S) ADMINISTRATIF(S) NAT […]
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vol21no36_2.pdf (pdf - 592 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 septembre 2024
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 12 septembre 2024 - Vol. 21, n° 36 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences […]