Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 3651 à 3660 sur 4831.
-
vol6no40_6.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 octobre 2009
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […] -
Microsoft Word - v02n21.doc (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 mai 2005
BULLETIN DE L’AUTORITÉBULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS DES MARCHÉS FINANCIERS 27 mai 2005, Vol. 2, no 21 Section Valeurs mobilières Section Valeurs mobilières Bulletin de l’Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canada, 20 […]
-
vol17no47_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 novembre 2020
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 26 novembre 2020 - Vol. 17, n° 47 186 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]
-
vol20no13_6.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2023
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
-
vol7no45_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2010
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 12 novembre 2010 - Vol. 7, n° 45 171 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SED […]
-
vol19no13_6.pdf (pdf - 9 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 avril 2022
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
-
Rapport annuel 2021-2022 de l’Autorité des marchés financiers (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 novembre 2022Rapport annuel
Rapport annuel
-
Rapport annuel 2021-2022 de l’Autorité des marchés financiers (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 novembre 2022Rapport annuel
Rapport annuel
-
vol14no44_2-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 novembre 2017
2.2 Décisions . . 9 novembre 2017 - Vol. 14, n° 44 66 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES MARCHÉS FINANCIERS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2016-011 DÉCISION N° : 2016-011-022 DATE : Le 23 octobre 2017 EN PRÉSENCE DE : Me LISE GIRAR […]
-
Rapport annuel coopératives de services financiers (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juin 2008
Rapport annuel Coopératives de services financiers ................................................................................................................ 2007 Québec Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 418 525-0337 Montréal 800, square […]