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Résultats de recherche pour « NiftByte Compare the Best Prices for CD KeysSteam Keys »
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vol20no38_6.pdf (pdf - 5 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 septembre 2023
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […] -
vol12no32_6-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 août 2015
6.2 Réglementation et instructions générales . . 13 août 2015 - Vol. 12, n° 32 76 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Projet de règlement Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1°, 3°, 8°, 11°, 14° e […]
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Avis multilatéral 54-304 du personnel des ACVM : Rapport final sur l'examen de l'infrastructure du vote par procuration et Consultation sur le projet de protocoles concernant le rapprochement des votes établis en vue d'une assemblée
Alberta Investment Management Corporation (Alison Schneider), British Columbia Investment Management Corporation (Bryan Thomson), Caisse de dépôt et placement du Québec (Ginette Depelteau), Canada Pension Plan Investment Board (Stephanie Leaist), OMERS Administration Corporation (Michael Kelly), Ont […]
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Dépôt du document Credit Risk Transfert du Joint Forum
Le Joint Forum a déposé sa version finale du document intitulé Credit Risk Transfer - Developpements from 2005 to 2007, disponible en anglais seulement. Ce document fait suite à une consultation débutée en avril dernier. Communiqué de presse Document , […]
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Avis de consultation publique - Demande sous examen coordonné en vertu de l’Instruction générale 11-203 relative au traitement des demandes de dispense dans plusieurs territoires de dispense de reconnaissance à titre de bourse déposée par Aequitas Neo Exchange Inc.
Surendra Jeyarajan TMX […]
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Avis 23-331 du personnel des ACVM et de l’OCRI : Consultation sur les projets relatifs à la structure du marché proposés par la SEC en décembre 2022 et leurs incidences possibles sur les marchés des capitaux du Canada
Avis 23-331 du personnel des ACVM et de l’OCRI Résumé des commentaires reçus en réponse à l’Avis 23-331 du personnel des ACVM et de l’OCRI, Consultation sur les projets relatifs à la structure du marché proposés par la SEC en décembre 2022 et leurs incidences possibles sur les marchés des capitaux d […]
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vol19no2_6.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 janvier 2022
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol19no2_6.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 janvier 2022
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol13no14_6-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 avril 2016
6.2 Réglementation et instructions générales . . 7 avril 2016 - Vol. 13, n° 14 155 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Avis de consultation Projet de Règlement modifiant le Règlement 23-101 sur les règles de négociation (Vo […]
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Avis de consultation 23-323 du personnel des ACVM: Étude pilote concernant les rabais sur les frais de négociation
Avis de consultation 23-323 du personnel des ACVM Avis 11-340 du personnel des ACVM : Prolongation de la période de consultation AGF Investments Inc. - John Christofilos Blackrock Asset Management Canada - Margaret Gunawan Canadian Advocacy Council for Canadian Canadian Securatization - Ian Bandeen […]