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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 331 à 340 sur 4818.
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Document de discussion et de consultation 81-407 des ACVM : Les frais des organismes de placement collectif
Ada Litvinov (Canadian Advocacy Council) Al Poulin (Al Poulin & Associates Financial Services) Alan Sevigny Alex Green Ali S Andrew Teasdale Andy A Annette L. MacDonald Art Ross Atul Tiwari (Vanguard Investments Canada Inc.) Bea Whitebea Ben Yevzeroff Bill Graham Brad Beuttenmiller (Franklin Templet […]
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vol16no1_3.pdf (pdf - 343 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 janvier 2019
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol18no6_3.pdf (pdf - 619 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 février 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol11no50_3.pdf (pdf - 657 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 décembre 2014
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol19no7_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 février 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol4no4_3.pdf (pdf - 546 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 janvier 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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Propositions de rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants envers leurs clients
Document de consultation 33-404 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières Acadia Financial Services (Joanne Hébert) Acumen Capital Finance Partners Limited (Govind Achyuthan) Advocis (Greg Pollock and Wade A. Baldwin) AGF Investments Inc. – AGF (Mark Adams) Alan Blanes for Harold C. Blanes Alt […]
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vol12no43_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 octobre 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol20no33_3-5.pdf (pdf - 87 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 août 2023
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 24 août 2023 - Vol. 20, n° 33 69 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confor […]
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vol18no17_3-4.pdf (pdf - 184 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 avril 2021
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 29 avril 2021 - Vol. 18, n° 17 53 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALLAIN LOUIS-DAVID DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 202 […]