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Résultats de recherche pour « secrétariat »
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vol4no24_3-2-1-1.pdf (pdf - 4 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 juin 2007
Information au moment de la souscription des OPC et des fonds distincts Cadre proposé 81-406 Annexe 1 : Fiche de renseignements : Aperçu du fonds sur les OPC Annexe 2 : Fiche de renseignements : Aperçu du fonds sur les fonds distincts Annexe 3 : Feuillet descriptif : Faits saillants sur les fonds di […] -
2007juin15-81-406-cons-fr.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 août 2012
Forum conjoint des autorités de réglementation du marché financier Joint Forum of Financial Market Regulators Cadre proposé 81-406 Information au moment de la souscription des organismes de placement collectif et des fonds distincts Document établi par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières […]
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vol19no27_2-1.pdf (pdf - 40 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juillet 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 14 juillet 2022 - Vol. 19, n° 27 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle Guide des […]
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vol19no27_2.pdf (pdf - 40 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juillet 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 14 juillet 2022 - Vol. 19, n° 27 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences R […]
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vol17no50_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2020
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol18no24_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 juin 2021
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 17 juin 2021 - Vol. 18, n° 24 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DE […]
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vol18no24_2-1.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 juin 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 17 juin 2021 - Vol. 18, n° 24 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des audie […]
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vol14no11_2-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mars 2017
2.2 Décisions . . 23 mars 2017 - Vol. 14, n° 11 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES MARCHÉS FINANCIERS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2016-019 DÉCISION N° : 2016-019-001 DATE : Le 8 mars 2017 _____________________________________ […]
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vol13no50_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 décembre 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol9no14_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 avril 2012
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]