3.4 Retraits aux registres des représentants . . 6 avril 2023 - Vol. 20, n° 13 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALAYA MOHAMED AMINE SERVICES D’INVESTISSEMENT TD INC. 2023-03-31 ALECI […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 21 février 2013 - Vol. 10, n° 7 129 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI  […]

Avis réglementaire Avis de consultation des ACVM Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement Version soulignée du Règlement 81-102 sur les fonds d'investissement Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement Règlement ab […]

6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les  […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]

3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 9 janvier 2014 - Vol. 11, n° 1 107 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 28 octobre 2021 - Vol. 18, n° 43 121 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ARANCIBIA ERIKA BMO INVESTISSEMENTS INC. 2021-10-19 ATALLA SAMUEL  […]

3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 30 avril 2020 - Vol. 17, n° 17 68 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administratif  […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 juin 2009 - Vol. 6, n° 23 82 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Anastakis Timothy Newedge Canada Inc. 2009-06-02 Boorman Den […]