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Résultats de recherche pour « secrétariat »
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vol6no4_3-7.pdf (pdf - 159 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 30 janvier 2009 - Vol. 6, n° 4 29 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision nº 2008-PDIS-0154 Décision modifiée 9009-3956 QUÉBEC INC. 4429, rue de La Jetée Lac-Kénogami (Qu […] -
vol13no42_3-7.pdf (pdf - 327 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 20 octobre 2016 - Vol. 13, n° 42 114 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des mar […] -
vol7no14_3-7.pdf (pdf - 121 Ko)
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3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 9 avril 2010 - Vol. 7, n° 14 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2010-PDG-0054 9115-1183 QUÉBEC INC., F/A SERVICES FINANCIERS FRANÇOIS GIROUX, personne morale […] -
vol4no15_2.pdf (pdf - 291 Ko)
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2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 13 avril 2007 - Vol. 4, n° 15 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 2. Bureau de décision et de révision […] -
vol4no37_3.pdf (pdf - 233 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 avril 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […] -
Projet de règlement 23-102 sur le paiement des services d'exécution d'ordres et de la recherche au moyen des courtages (accords de paiement indirect au moyen des courtages) (pdf - 784 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 novembre 2009
AVIS DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT 23-102 SUR LE PAIEMENT DES SERVICES D’EXÉCUTION D’ORDRES ET DE LA RECHERCHE AU MOYEN DES COURTAGES (ACCORDS DE PAIEMENT INDIRECT AU MOYEN DES COURTAGES) I. INTRODUCTION Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») publient pour c […] -
vol18no25_3.pdf (pdf - 746 Ko)
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3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol18no21_2.pdf (pdf - 4 Mo)
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2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 27 mai 2021 - Vol. 18, n° 21 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES […] -
vol18no21_2-1.pdf (pdf - 4 Mo)
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2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 27 mai 2021 - Vol. 18, n° 21 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des audien […] -
vol18no17_2.pdf (pdf - 573 Ko)
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2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 29 avril 2021 - Vol. 18, n° 17 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE D […]