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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol12no42_2-2.pdf (pdf - 1 Mo)
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2.2 Décisions . . 22 octobre 2015 - Vol. 12, n° 42 35 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2015-014 DÉCISION N° : 2015-014-003 DATE : Le 21 septembre 2015 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL […] -
vol13no25_3-4.pdf (pdf - 295 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 juin 2016
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 23 juin 2016 - Vol. 13, n° 25 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALBERGHI PATRIZIA SCOTIA CAPITAUX INC. 2016-06-12 ATHANASOPOULO S E […]
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vol4no14_6-5.pdf (pdf - 62 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 avril 2007
6.5 Interdictions . . 6 avril 2007 - Vol. 4, n° 14 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.5 INTERDICTIONS 6.5.1 Interdictions d'effectuer une opération sur valeurs DEQ Systems Corp. Interdit à Richard Garneau, Gestion Sori inc., Earle G. Hall, Marcel Lachance, Fiducie DEQ Patents Canada, […]
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vol19no35_2.pdf (pdf - 268 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 septembre 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 8 septembre 2022 - Vol. 19, n° 35 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences […]
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vol19no35_2-1.pdf (pdf - 192 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 septembre 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 8 septembre 2022 - Vol. 19, n° 35 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide d […]
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vol19no10_2.pdf (pdf - 479 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mars 2022
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 17 mars 2022 - Vol. 19, n° 10 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE […]
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vol19no10_2-1.pdf (pdf - 402 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 mars 2022
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 17 mars 2022 - Vol. 19, n° 10 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des a […]
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vol16no49_3-5.pdf (pdf - 37 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2019
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 12 décembre 2019 - Vol. 16, n° 49 60 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la co […]
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vol19no49_3-4.pdf (pdf - 166 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 décembre 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 15 décembre 2022 - Vol. 19, n° 49 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALI BABA JIHANE DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 202 […]
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vol14no46_2.pdf (pdf - 458 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 novembre 2017
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 23 novembre 2017 - Vol. 14, n° 46 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 23 novembre 2017 – 9 h 30 2017-034 […]