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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol10no29_2-1.pdf (pdf - 214 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juillet 2013
2.1 Rôle d'audiences . . 25 juillet 2013 - Vol. 10, n° 29 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. R I M Jean-Louis Kègle et Les Entreprises D.P.P. inc. (Lacoursière LeBrun avocats, s.e.n.c.r.l.) Aut […] -
vol15no18_3-4.pdf (pdf - 281 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mai 2018
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 10 mai 2018 - Vol. 15, n° 18 155 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABELLA SANDRINA SERVICES D'INVESTISSEMENT TD INC. 2018-04-18 ADAM E […]
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vol11no31_3-6.pdf (pdf - 71 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 août 2014
3.6 Avis d'audiences . . 7 août 2014 - Vol. 11, n° 31 97 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.6 AVIS D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – Août 2014 Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Fran […]
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vol7no13_2-1.pdf (pdf - 75 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2010
2.1 Rôle d'audiences . . 2 avril 2010 - Vol. 7, n° 13 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité des marchés financiers (demanderesse) c. 4403380 Canada inc et PI immobilie […]
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vol18no42_3.pdf (pdf - 473 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 octobre 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol5no8_3-5.pdf (pdf - 78 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 février 2008
3.5 Avis d'audiences . . 29 février 2008 - Vol. 5, n° 8 976 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 AVIS D’AUDIENCES RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) Partie intimée N° du dossier Membres Date / heure Lieu Nature de la plainte Type d’audition Denis Ouimet, […]
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vol14no18_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 mai 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no5_3-5.pdf (pdf - 83 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 février 2021
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 4 février 2021 - Vol. 18, n° 5 428 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […]
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vol13no51_3.pdf (pdf - 632 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 décembre 2016
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no11_3-4.pdf (pdf - 156 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mars 2021
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 18 mars 2021 - Vol. 18, n° 11 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABDALLAH IKRAM BANQUE NATIONALE INVESTISSEMENTS INC. 2021-03-08 ALKSAN […]