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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no37_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 septembre 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 18 septembre 2014 - Vol. 11, n° 37 399 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLE […] -
vol11no37_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 septembre 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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vol17no36_3-4.pdf (pdf - 239 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 septembre 2020
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 10 septembre 2020 - Vol. 17, n° 36 83 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ADLANI ILYASS BLC SERVICES FINANCIERS INC. 2020-09-03 ASHBY EDITH […]
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vol12no33_3.pdf (pdf - 781 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 août 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol14no1_3-4.pdf (pdf - 266 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 janvier 2017
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 janvier 2017 - Vol. 14, n° 1 113 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption BÉDARD MAXIME COURTAGE DIRECT BANQUE NATIONALE INC. 2016-12-15 B […]
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vol20no37_3-4.pdf (pdf - 170 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 septembre 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 septembre 2023 - Vol. 20, n° 37 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AHANHANZO CAMELIA DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. […]
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vol21no48_2-1.pdf (pdf - 419 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 décembre 2024
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 5 décembre 2024 - Vol. 21, n° 48 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS JUGE(S) ADMINISTRATIF(S) NAT […]
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Rapport annuel sur les institutions financières - Une vision intégrée des activités des institutions financières
L'Autorité des marchés financiers publie aujourd'hui le Rapport annuel sur les institutions financières qui fait état de ses activités d'encadrement et de surveillance des institutions financières au Québec afin de maintenir le bon fonctionnement du marché et assurer un traitement équitable des cons […]
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vol20no20_2.pdf (pdf - 341 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mai 2023
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 25 mai 2023 - Vol. 20, n° 20 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE […]
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vol20no20_2-1.pdf (pdf - 264 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mai 2023
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 25 mai 2023 - Vol. 20, n° 20 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des au […]