Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 1041 à 1050 sur 3674.
-
vol12no48_7-2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 décembre 2015
7.2 Réglementation de l'Autorité . . 3 décembre 2015 - Vol. 12, n° 48 409 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.2. RÉGLEMENTATION DE L’AUTORITÉ 7.2.1. Consultation Projet de modification de l’Instruction générale relative au Règlement 24-102 sur les obligations relatives aux chambres de […] -
vol19no16_7.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2022
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
-
Consultation réglementaire sur les règles d’entrée en carrière et particulièrement celles concernant la période probatoire
Avis de consultation et règlementaire État des lieux sur les efforts d’optimisation de la charge de conformité reliés à l’entrée en carrière dans les activités visées par la LDPSF Règlement modifiant le Règlement relatif à la délivrance et au renouvellement du certificat de représentant Version soul […]
-
vol15no28_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juillet 2018
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
-
Avis 31-336 du personnel des ACVM : Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille, des courtiers sur le marché dispensé et des autres personnes inscrites (pdf - 220 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2020Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
-
Avis 31-336 du personnel des ACVM : Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille, des courtiers sur le marché dispensé et des autres personnes inscrites (pdf - 220 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2020Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
-
Avis 31-336 du personnel des ACVM : Indications à l’intention des gestionnaires de portefeuille, des courtiers sur le marché dispensé et des autres personnes inscrites (pdf - 220 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2020Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
Obligations de connaissance du client, de connaissance du produit et d’évaluation de la convenance au client.
-
Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Organismes d’autoréglementation
Avis de consultation Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Organismes d’autoréglementation Ligne direc trice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Organismes d’autoréglementation - Suivi de modifications […]
-
Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché (pdf - 535 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 décembre 2024Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché
Balises d’autorisation quant à l’utilisation de modèles internes pour mesurer l’exposition au risque de marché
-
Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques
Avis de consultation Avis de prolongation de la période de consultation - Projet de Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques Traitement des commentaires reçus dans le cadre de la consulta […]