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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol19no11_3-4.pdf (pdf - 175 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 mars 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 24 mars 2022 - Vol. 19, n° 11 71 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABRAZ AMINA DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 2022-03-14 […]
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vol11no40_2-1.pdf (pdf - 167 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 octobre 2014
2.1 Rôle d'audiences . . 9 octobre 2014 - Vol. 11, n° 40 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 9 octobre 2014 – 14 h 00 2013-032 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Christia […]
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vol10no16_2.pdf (pdf - 391 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 avril 2013
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 25 avril 2013 - Vol. 10, n° 16 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M R Autorité des marchés financiers (Girard et […]
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vol12no24_2.pdf (pdf - 714 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 18 juin 2015 - Vol. 12, n° 24 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 17 juin 2015 – 9 h 30 2015-004 Autorité des march […]
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vol5no27_3.pdf (pdf - 290 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 juillet 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol10no29_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 juillet 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 25 juillet 2013 - Vol. 10, n° 29 285 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI […]
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vol20no8_2.pdf (pdf - 369 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mars 2023
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 2 mars 2023 - Vol. 20, n° 8 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE D […]
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vol20no8_2-1.pdf (pdf - 292 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mars 2023
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 2 mars 2023 - Vol. 20, n° 8 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des aud […]
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vol21no23_3-4.pdf (pdf - 353 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 juin 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 13 juin 2024 - Vol. 21, n° 23 65 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOU SLEIMAN JESSY DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE INVESTISSEMENTS I […]
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vol14no1_3.pdf (pdf - 794 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 janvier 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]