Ligne directrice sur l'agrégation des données sur les risques et la divulgation des risques Introduction Orientations générales 1. Gouvernance et infrastructure 2. Capacité d’agrégation des données sur les risques 3. Pratiques de divulgation des risques Document pour impression Ligne directrice sur  […]

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L’ÉDI dans l’œil de l’AMF Le concept d’équité, diversité et inclusion (EDI) attire l’attention du secteur financier. 8 juillet 2024 Le concept d’équité, de diversité et d’inclusion (ÉDI) est un élément intrinsèque au « S » et au « G » des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) ut […]

À titre d’investisseur, vous avez intérêt à vous informer avant d'investir. La lecture du prospectus permet d’obtenir de l'information importante sur la société ou le fonds, sur ses produits, son équipe de gestion, sa planification stratégique et financière, ainsi que les risques auxquels il est exposé.

Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux technologies de l’information et des communications Introduction 1. Les types de risques liés aux technologies de l’information et des communications (TIC) 2. La gouvernance des TIC 2.1 Rôles et responsabilités 2.2 Probité et compétence 2.3 Docume […]

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Diffusion de l'information La présente section vous offre un accès direct à différents documents visés par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, r.0.2 . Ce règlement prévoit notamment des obligations de diffusion de l'infor […]

L'Énoncé annuel des priorités informe l’industrie et le grand public des principales initiatives d’encadrement et de surveillance que l’AMF a mené au cours de l’année 2023-2024.

Ligne directrice sur la gestion de la continuité des activités Introduction 1. Continuité et reprise des activités 2. Gestion saine et prudente de la continuité des activités 3. Cadre général de la gestion de la continuité des activités 4. Identification et évaluation des incidents opérationnels maj […]

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