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Résultats de recherche pour « NiftByte Compare the Best Prices for CD KeysSteam Keys »
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vol7no39_6.pdf (pdf - 9 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er octobre 2010
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […] -
Règlement modifiant le Règlement 58-101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance
Avis règlementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 58-101 BMO Financial Group (Simon A. Fish) Caisse de dépôt et placement du Québec (Marie Giguère) Canadian Coalition for Good Governance (Daniel E. Chornous) Canadian Investor Relations Institute (Yvette Lokker) Catalyst Canada […]
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vol5no23_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 juin 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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vol4no24_3.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 juin 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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vol11no2_6.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2014
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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Rapport d'inspection de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières publient aujourd'hui leur rapport d'inspection de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (« l'OCRCVM »). Le rapport d'inspection de l'OCRCVM - section Québec La version anglaise du rapport conjoint d'inspection de l'O […]
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vol5no8_3-2-1-4.pdf (pdf - 714 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 février 2008
Règlement 33-109 sur les renseignements concernant l’inscription Avis réglementaire Avis de consultation Règlement 33-109 sur les renseignements concernant l’inscription Instruction générale relative au Règlement 33-109 sur les renseignements concernant l’inscription Regulatory Notice Request for Co […]
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Règlement modifiant le Règlement 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles
Avis règlementaire Avis de consultation des ACVM Règlement modifiant le Règlement 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 24-101 Association canadienne des marchés des capitaux (Keith Evans) Association ca […]
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Document de consultation 25-402 des ACVM : Consultation sur le cadre réglementaire des organismes d’autoréglementation
Document de consultation 25-402 des ACVM Bev Kennedy Board of Directors of the Canadian Investment Protection Fund - Rozanne Resnel Independant Trading Group - Nick Savona Investia Finance - Jean-François G. Labbé Investor Advisory Panel - Neil Gross Kenmar Associates - K. Kivenko Ontario District C […]
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vol6no29_6.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 juillet 2009
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]