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Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
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Projet d'Instruction générale relative au Règlement 24-503 sur les obligations relatives aux chambres de compensation, dépositaires centraux de titres et systèmes de règlement (pdf - 561 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2013
1 INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 24-503 SUR LES OBLIGATIONS RELATIVES AUX CHAMBRES DE COMPENSATION, DÉPOSITAIRES CENTRAUX DE TITRES ET SYSTÈMES DE RÈGLEMENT CHAPITRE 1 OBSERVATIONS GÉNÉRALES Introduction 1.1. 1) La présente instruction générale (l’« IG ») présente des indications interpr […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’intelligence artificielle en finance : recommandations pour une utilisation responsable (pdf - 30 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 mars 2022
Autorité des Marchés Financiers L’intelligence artificielle en finance Recommandations pour une utilisation responsable Novembre 2021 2 Dans ce document, l’usage du genre masculin a été adopté afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire. 3 Crédits et remerciements Ce rapport […]
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L’Autorité publie son énoncé annuel des priorités 2023-2024
Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie aujourd’hui son énoncé annuel des priorités 2023-2024, qui dresse la liste des principales initiatives projetées pour la prochaine année, en lien avec son Plan stratégique 2021-2025. Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’ […]
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PLAINTES, ENQUËTES et MISES EN APPLICATION (pdf - 460 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 mars 2016OAR, organisme d’autoréglementation, OCRCVM, ACCOVAM, RS, Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières, Services de réglementation du marché inc., Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, rapport, inspection, 2004, 2009
OAR, organisme d’autoréglementation, OCRCVM, ACCOVAM, RS, Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières, Services de réglementation du marché inc., Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, rapport, inspection, 2004, 2009