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Résultats de recherche pour « NiftByte Compare the Best Prices for CD KeysSteam Keys »
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vol21no46_6.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2024
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […] -
Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Réformes axées sur le client
Avis réglementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 31-103 version soulignée Instruction générale relative au Règlement 31-103 (version soulignée) Documentation de la séance d'information du 3 octobre 2018 Réformes axées sur le client Advocis AGF Investments Inc. Alternative Inv […]
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vol5no28_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juillet 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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Document de consultation 52-404 des ACVM : Approche en matière d’indépendance des administrateurs et membres du comité d’audit
Document de consultation 52-404 Addenda Capital Inc. (Brian Minns) BMO Global Asset Management - EMEA (David Sneyd) Blakes, Cassels & Graydon LLP (John M. Tuzyk) British Columbia Investment Management Corporation - bcIMC (Daniel Garant) The Canadian Advocacy Council for Canadian CFA Institute Societ […]
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Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Information sur le coût total pour les fonds d’investissement et les fonds distincts
Avis règlementaire Avis de consultation conjoint des ACVM et du CCRRA Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 31-103 Advocis AIMA Arthur Ro […]
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vol6no38_3-2-2-1.pdf (pdf - 860 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2009
Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription Décisions du Président-directeur général Avis Arrêté ministériel 2009-04 - Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription […]
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vol20no15_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2023
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol20no11_6-2.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mars 2023
6.2 Réglementation et instructions générales . . 23 mars 2023 - Vol. 20, n° 11 85 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Projets de règlements Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1°, 2° et 34° et a. 331 […]
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vol17no8_6.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 février 2020
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
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vol5no39_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]