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Résultats de recherche pour « repre »
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vol17no14_3-2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2020
3.2 Réglementation . . 9 avril 2020 - Vol. 17, n° 14 39 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.2 RÉGLEMENTATION 3.2.1 Consultation Aucune information. 3.2.2 Publication DÉCISION N° 2020-PDG-0010 Règlement sur la formation continue obligatoire des courtiers hypothécaires Vu le pouvoir de l’A […] -
Guide pour la rédaction d’un contrat d’assurance de responsabilité professionnelle (pdf - 199 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 avril 2017
POUR LA RÉDACTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE GUIDE À l’intention des assureurs, des cabinets et des représentants Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2008 ISBN 978-2-550-51466-4 2 I GUIDE POU […]
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Magazine électronique Info-Autorité, vol. 4, n° 1
Nous vous invitons à lire l'édition du magazine électronique Info-Autorité pour les mois de février, mars et avril 2007. Ce numéro vous propose notamment les sujets suivants: Saison REER 2007 : une campagne de sensibilisation réussie Projet de Règlement 31-103 sur les obligations d'inscription et co […]
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Consultez le Sommaire des activités de surveillance et de réglementation 2024 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2025Sommaire des activités de surveillance et de réglementation
Vous y trouverez notamment un portrait de la capitalisation boursière et des opérations de financement des sociétés québécoises ainsi que des observations et indications qui vous seront utiles pour produire des documents conformes à la réglementation. , […]
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2020avril09-r2-cabinet-modif-final-fr.PDF (PDF - 322 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 mars 2020
1230 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 8 avril 2020, 152e année, no 15 Partie 2 20. Un courtier hypothécaire peut présenter une demande de reconnaissance d’une activité de formation qu’il a suivie et qui ne se retrouve pas sur la liste dispo- nible sur le site Internet de l’Autorité conformément aux par […]
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Consultation sur le formulaire de signalement des incidents de sécurité de l’information (pdf - 174 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2025Consultation sur le formulaire de signalement des incidents de sécurité de l’information.
Consultation sur le formulaire de signalement des incidents de sécurité de l’information.
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vol17no14_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol22no2_5-2.pdf (pdf - 285 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2025
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 16 janvier 2025 - Vol. 22, n° 2 85 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Publication pour consultation d’un nouveau formulaire de l’Autorité des marchés financiers pour le signalement des […]
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Retrait de l'inscription du courtier en épargne collective Beaudoin, Rigolt & associés inc. et message important aux clients
Montréal – À la demande de l’Autorité des marchés financiers, le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) a prononcé une décision retirant les droits conférés par l’inscription à Beaudoin, Rigolt & associés inc. (Beaudoin Rigolt) à titre de courtier en épargne collective. Montréal – À la […]
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La cybersécurité
La technologie fait partie intégrante des activités des inscrits Par inscrit, on entend un cabinet, une société autonome ou un représentant autonome. . Ces derniers ont recours à différents outils technologiques pour communiquer avec leurs clients, s’acquitter de leurs obligations de conformité ou c […]