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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
Affiche les résultats de 371 à 380 sur 4818.
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vol6no11_3.pdf (pdf - 332 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 mars 2009
3. Distribution de produits et services financiers . . 20 mars 2009 - Vol. 6, n° 11 21 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Aucune information. . . 20 mars 2009 - Vol. 6, n° 11 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.2 RÉGLEMENTATION Aucune information. . […] -
vol13no45_2.pdf (pdf - 832 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 novembre 2016
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 10 novembre 2016 - Vol. 13, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 10 novembre 2016 – 14 h 00 2015-0 […]
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vol12no16_3.pdf (pdf - 878 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol7no13_3-4.pdf (pdf - 44 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2010
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 2 avril 2010 - Vol. 7, n° 13 96 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Ayas Jean-Marc Marchés des capitaux Genuity 2010-03-25 Beaudin David Se […]
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vol6no4_3.pdf (pdf - 278 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 janvier 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol8no28_2.pdf (pdf - 656 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 juillet 2011
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 15 juillet 2011 - Vol. 8, n° 28 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Date Nature Commentaires 1° Autorité des marchés financ […]
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vol13no22_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 juin 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 2 juin 2016 - Vol. 13, n° 22 139 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONI […]
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vol14no20_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mai 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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Aide au placement illégal - Daniel Boivin écope d'amendes de 10 000 $
Montréal - Le 23 octobre 2012, le juge de paix magistrat Gilles Michaud de la Cour du Québec, district de Montréal, a imposé des amendes totalisant 10 000 $ à Daniel Boivin. Montréal - Le 23 octobre 2012, le juge de paix magistrat Gilles Michaud de la Cour du Québec, district de Montréal, a imposé d […]
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vol6no39_3.pdf (pdf - 182 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 octobre 2009
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]