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Résultats de recherche pour « NiftByte Compare the Best Prices for CD KeysSteam Keys »
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Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement - Cryptoactifs
Avis réglementaire Avis de consultation des ACVM Règlement modifiant le Règlement 81-102 Modification de l'Instruction générale 81-102 Alternative Investment Management Association Canadian Blockchain Consortium Canadian Web3 Council Borden Ladner Gervais (C. Derk, J. Mansi, J. Brooks, J. Doll, I. G […]
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vol4no8_3.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […] -
vol4no8_3.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2007
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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Règlement 51-107 sur l’information liée aux questions climatiques
Avis règlementaire Avis de consultation des ACVM et Faits nouveaux concernant l’information liée au changement climatique Règlement 51-107 sur l’information liée aux questions climatiques Instruction générale relative au Règlement 51-107 sur l’information liée aux questions climatiques A. Harrigan A […]
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Règlement modifiant le Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement et modifications corrélatives – Méthode de classification du risque des OPC à employer dans l’aperçu du fonds et l’aperçu du FNB
Avis règlementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 81-102 Règlement modifiant le Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 41-101 Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de p […]
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vol14no2_6.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 janvier 2017
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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vol14no50_5.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 décembre 2017
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […]
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vol14no19_7.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2017
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
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vol14no19_7-3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2017
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 18 mai 2017 - Vol. 14, n° 19 392 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 C […]
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Alpha – Annexe B modifiée
Alpha Exchange Inc. – Demande de dispense coordonnée en application de l’Instruction générale 11-203 en vue d’obtenir la dispense pertinente dans les territoires […]