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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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couverture rapport annuel coopratives (pdf - 606 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 juin 2009
RAPPORT ANNUEL 2008 COOPÉRATIVES DE SERVICES FINANCIERS QUÉBEC Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 418 525-0337 MONTRÉAL 800, square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québec) H4Z 1G3 514 395-0337 Numéro sans frais : 1 877 […] -
Lettre noir et blanc (pdf - 364 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 juin 2005
2004 RAPPORT ANNUEL SUR LES COOPÉRATIVES DE SERVICES FINANCIERS Ce rapport a été produit par la Direction de l’encadrement de la solvabilité de l’Autorité des marchés financiers. Il peut être consulté sur le site Internet de l’Autorité à l’adresse suivante : www.lautorite.qc.ca Dépôt légal - Bibliot […]
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Rap_coop_2005.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2006
Québec Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Sainte-Foy (Québec) G1V 5C1 Tél. : (418) 525-0337 Montréal 800, Square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québec) H4Z 1G3 Tél. : (514) 395-0337 Numéro sans frais : 1 877 525-0337 www.lautorite.qc.ca 2 0 […]
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vol4no40_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 octobre 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 5 octobre 2007 - Vol. 4, n° 40 128 Bulletin […]
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vol12no8_6.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 février 2015
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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vol5no10_6-11.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 mars 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 14 mars 2008 - Vol. 5, n° 10 748 Bulletin de […]
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vol16no22_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juin 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 6 juin 2019 - Vol. 16, n° 22 168 Bulletin de l'Autorité des march […]
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vol4no7_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 16 février 2007 - Vol. 4, n° 7 123 Bulletin […]
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vol4no7_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 16 février 2007 - Vol. 4, n° 7 123 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR A […]
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vol16no45_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 novembre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 14 novembre 2019 - Vol. 16, n° 45 124 Bulletin de l'Autorité des […]