6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 26 mars 2020 - Vol. 17, n° 12 355 Bulletin de l'Autorité des marc […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 15 février 2018 - Vol. 15, n° 6 288 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […]

6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 23 février 2007 - Vol. 4, n° 8 621 Bulletin  […]

3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 25 juin 2015 - Vol. 12, n° 25 110 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité 9228-4769 QUÉBEC INC. A/S MADAME JINGLI ZHANG 3860, RUE FRANÇOIS-RABELAIS LAVAL (Q […]

RAPPORTANNUEL sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne2001 Ce rapport a été produit par la Direction de l'organisation du travail et de la gestion de l'information. Il est disponible dans le site Internet de l’IGIF à l’adresse suivante : www.igif.gouv.qc.ca. Dépôt légal - Bibliothèque n […]

RAPPORT ANNUEL sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne1999 L’Inspecteur général des institutions financières Ce rapport a été produit par la Direction de l'organisation du travail et de la gestion de l'information. Il est disponible sur le site Internet de l’IGIF à l’adresse suivante : […]

2.2 Décisions . . 17 novembre 2016 - Vol. 13, n° 46 51 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES MARCHÉS FINANCIERS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2016-011 DÉCISION N° : 2016-011-011 DATE : Le 28 octobre 2016 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIER […]