6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

RAPPORT ANNUEL DE LA RÉGIE DE L’ASSURANCE-DÉPÔTS DU QUÉBEC 2001 Dépôt légal - 2002 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 2-550-38951-4 ISSN 0701-5666 © Gouvernement du Québec Cette brochure est disponible dans Internet : www.radq.gouv.qc.ca RADQ – rapport annuel 2001 […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]

2.2 Décisions . . 18 septembre 2014 - Vol. 11, n° 37 21 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2013-025 DÉCISION N° : 2013-025-001 DATE : 9 juillet 2014 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN GÉLINAS Me MARK […]

RAPPORT ANNUEL DE LA RÉGIE DE L’ASSURANCE-DÉPÔTS DU QUÉBEC 1 9 9 9 Dépôt légal - 2000 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 2-550-35786-8 ISSN 0701-5666 © Gouvernement du Québec Cette brochure est disponible sur Internet : http://www.radq.gouv.qc.ca ! " # $$% &' ( )  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 10 septembre 2010 - Vol. 7, n° 36 333 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS DÉCLARÉES HORS DÉLAI  […]

8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public . . 5 février 2015 - Vol. 12, n° 5 268 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 8.4 AUTORISATION DE CONTRACTER / SOUS-CONTRACTER AVEC UN ORGANISME PUBLIC La Loi sur les contrats des organismes publics, L.R.Q., c. C-65. […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 29 mai 2009 - Vol. 6, n° 21 24 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers en valeurs Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Boudreault Marc Industrielle Alliance Valeurs mobilières inc. […]