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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol21no40_3.pdf (pdf - 414 Ko)
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3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol10no2_2.pdf (pdf - 695 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 janvier 2013
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 17 janvier 2013 - Vol. 10, n° 2 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M M IT Autorité des marchés financiers (Girard […]
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vol13no43_2-1.pdf (pdf - 440 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 octobre 2016
2.1 Rôle d'audiences . . 27 octobre 2016 - Vol. 13, n° 43 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 27 octobre 2016 – 14 h 00 2016-022 Autorité des marchés financiers Partie demanderesse Services F […]
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vol18no35_3.pdf (pdf - 309 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 septembre 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol10no7_3-4.pdf (pdf - 288 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 février 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 février 2013 - Vol. 10, n° 7 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Galvez Sussy Valeurs mobilières Desjardins inc. 2013-02-08 Tabet […]
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vol17no45_2.pdf (pdf - 609 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2020
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 12 novembre 2020 - Vol. 17, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences […]
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vol17no45_2-1.pdf (pdf - 516 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2020
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 12 novembre 2020 - Vol. 17, n° 45 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 12 novembre 2020 – 9 h […]
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vol16no7_3.pdf (pdf - 652 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 février 2019
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol9no31_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 août 2012
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 2 août 2012 - Vol. 9, n° 31 154 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI À p […]
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vol19no37_3.pdf (pdf - 242 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 septembre 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]