3.4 Retraits aux registres des représentants . . 16 décembre 2021 - Vol. 18, n° 50 357 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABU SAMHADANEH KAIS FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2021-12-03  […]

2.2 Décisions . . 19 août 2011 - Vol. 8, n° 33 29 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-031 DÉCISION N° : 2011-031-001 DATE : Le 4 août 2011 __________________________________________________ […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 25 juillet 2008 - Vol. 5, n° 29 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION NO 2008-PDIS-0086 CONSIDÉRANT les pouvoirs délégués conformément à l’article 24 de la Loi sur l […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 21 février 2013 - Vol. 10, n° 7 124 Bulletin de l' […]

6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les  […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 20 novembre 2014 - Vol. 11, n° 46 164 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLEC […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 21 mai 2020 - Vol. 17, n° 20 103 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 21 mai 2020 - Vol. 17, n° 20 10 […]

RAPPORT ANNUEL DE LA RÉGIE DE L’ASSURANCE-DÉPÔTS DU QUÉBEC 2 0 0 0 Dépôt légal - 2001 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 2-550-37332-4 ISSN 0701-5666 © Gouvernement du Québec Cette brochure est disponible dans Internet : www.radq.gouv.qc.ca Gouvernement du Québec  […]