Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « secrétariat »
Affiche les résultats de 2161 à 2170 sur 2486.
-
vol11no4_2.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 janvier 2014
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 30 janvier 2014 - Vol. 11, n° 4 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I I I I Autorité des marchés financiers (Girard […] -
vol5no33_2.pdf (pdf - 285 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 août 2008
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 22 août 2008 - Vol. 5, n° 33 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES N° Parties (Avocats) N° du dossier Membre(s) Da […]
-
vol6no27_7.pdf (pdf - 343 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 juillet 2009
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
-
vol6no27_7-3.pdf (pdf - 321 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 juillet 2009
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 10 juillet 2009 - Vol. 6, n° 27 309 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION ET DES OAR 7.3.1 Consultation Services de dépôt e […]
-
vol6no17_3-7.pdf (pdf - 273 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mai 2009
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 1 mai 2009 - Vol. 6, n° 17 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Décision no 2009-PDIS-0080 CLAUDE GAGNÉ […] Inscription no 513 402 Décision (article 136 de la Loi sur la dis […]
-
vol5no10_7-3.pdf (pdf - 361 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 mars 2008
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation et des OAR . . 14 mars 2008 - Vol. 5, n° 10 1080 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION ET DES OAR 7.3.1 Consultation Services de réglementation du marché Inc. - Disposit […]
-
vol5no6_3.pdf (pdf - 292 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 février 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
-
vol8no22_2-2.pdf (pdf - 184 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juin 2011
2.2 Décisions . . 3 juin 2011 - Vol. 8, n° 22 21 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2009-015 DÉCISION N° : 2009-015-001 DATE : Le 12 mai 2011 ___________________________________________________ […]
-
vol8no26_2-2.pdf (pdf - 181 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2011
2.2 Décisions . . 1 juillet 2011 - Vol. 8, n° 26 19 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-024 DÉCISION N° : 2011-024-001 DATE : Le 9 juin 2011 ________________________________________________ […]
-
vol4no46_3.pdf (pdf - 315 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 avril 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]