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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol11no14_3-4.pdf (pdf - 167 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 10 avril 2014 - Vol. 11, n° 14 74 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ARCHAMBAULT DANIEL SERVICES D'INVESTISSEMENT QUADRUS LTEE. 2014-03 […] -
vol10no17_2.pdf (pdf - 362 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mai 2013
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2 mai 2013 - Vol. 10, n° 17 13 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) J […]
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vol10no50_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 19 décembre 2013 - Vol. 10, n° 50 2857 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLE […]
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vol7no20_3-5.pdf (pdf - 32 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 mai 2010
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 21 mai 2010 - Vol. 7, n° 20 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conformi […]
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vol19no17_3-5.pdf (pdf - 138 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 mai 2022
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 5 mai 2022 - Vol. 19, n° 17 115 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conform […]
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amf-rapport-annuel-2007-2008.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 octobre 2008
....................................................................................................... 20072008 québec Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) 1 51 418 5250337 Montréal , square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québ […]
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amf-rapport-annuel-2007-2008.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 octobre 2008
....................................................................................................... 20072008 québec Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) 1 51 418 5250337 Montréal , square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québ […]
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vol17no21_3-6.pdf (pdf - 61 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 mai 2020
3.6 Avis d'audiences . . 28 mai 2020 - Vol. 17, n° 21 48 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES Aucune information. . . 28 mai 2020 - Vol. 17, n° 21 49 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – JUIN 20 […]
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vol15no8_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mars 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]
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vol15no8_annexe-2.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er mars 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 1 mars 2018 - Vol. 15, n° 8 365 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des […]