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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Réformes axées sur le client
Avis réglementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 31-103 version soulignée Instruction générale relative au Règlement 31-103 (version soulignée) Documentation de la séance d'information du 3 octobre 2018 Réformes axées sur le client Advocis AGF Investments Inc. Alternative Inv […]
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vol14no19_3.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […] -
vol20no29_3-5.pdf (pdf - 141 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 juillet 2023
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 27 juillet 2023 - Vol. 20, n° 29 66 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la con […]
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vol10no35_3-4.pdf (pdf - 172 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 septembre 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 5 septembre 2013 - Vol. 10, n° 35 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AHMADI HODA BMO investissements inc. 2013-08-26 ALI YAHYA BMO L […]
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vol5no20_3-4.pdf (pdf - 58 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 mai 2008
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 23 mai 2008 - Vol. 5, n° 20 49 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET LEUR […]
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vol13no48_2.pdf (pdf - 991 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er décembre 2016
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 1 décembre 2016 - Vol. 13, n° 48 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 1 er décembre 2016 – 14 h 00 2016- […]
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vol15no6_2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 15 février 2018 - Vol. 15, n° 6 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 15 février 2018 – 9 h 30 2016-018 Autorité des marchés […]
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vol18no12_3-6.pdf (pdf - 67 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2021
3.6 Avis d'audiences . . 25 mars 2021 - Vol. 18, n° 12 107 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 25 mars 2021 - Vol. 18, n° 12 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – AVRIL 2021 Partie intim […]
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vol11no39_3-5.pdf (pdf - 79 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2014
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 2 octobre 2014 - Vol. 11, n° 39 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […]
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vol8no40_3-5.pdf (pdf - 80 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2011
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 7 octobre 2011 - Vol. 8, n° 40 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la co […]