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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol17no44_2-1.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 novembre 2020
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 5 novembre 2020 - Vol. 17, n° 44 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES. NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 5 no […] -
vol7no45_3-4.pdf (pdf - 275 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2010
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 novembre 2010 - Vol. 7, n° 45 44 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Alfaro Calvillo Evelyn USC régimes d'épargne-études inc. 2010-11 […]
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vol4no8_2.pdf (pdf - 185 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 février 2007
2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2. Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières 23 février 2007 - Vol. 4, n° 8 6 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES . . 2. Bureau de décision et de révisio […]
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vol4no46_3-4.pdf (pdf - 129 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 novembre 2007
3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes . . 16 novembre 2007 - Vol. 4, n° 46 37 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 MODIFICATIONS AUX REGISTRES DES COURTIERS, CONSEILLERS, CABINETS ET […]
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vol14no24_3-5.pdf (pdf - 250 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 juin 2017
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 22 juin 2017 - Vol. 14, n° 24 191 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confo […]
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vol13no35_3-4.pdf (pdf - 244 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er septembre 2016
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 1 septembre 2016 - Vol. 13, n° 35 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption LEE MIN WAH MARCHÉS MONDIAUX CIBC INC. 2016-08-24 OROC GEORGE M […]
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vol10no26_3.pdf (pdf - 1,022 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juillet 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]
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vol11no35_3-4.pdf (pdf - 134 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 septembre 2014
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 4 septembre 2014 - Vol. 11, n° 35 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption EL-HAJAL BERNARD Courtage Direct Banque Nationale Inc. 2014-08- […]
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vol18no3_2.pdf (pdf - 9 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 janvier 2021
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 21 janvier 2021 - Vol. 18, n° 3 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔ […]
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vol18no3_2-1.pdf (pdf - 9 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 janvier 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 21 janvier 2021 - Vol. 18, n° 3 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ET ÉTAPE 20 […]