2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 20 août 2015 - Vol. 12, n° 33 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 20 août 2015 – 14 h 00 2015-011 Autorité des marc […]

6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]

6.2 Réglementation et instructions générales . . 21 janvier 2016 - Vol. 13, n° 3 126 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Projets de règlements Loi sur les instruments dérivés (chapitre I-14.01, a. 175, par. 2°, 3°, 7°, 9°,  […]

7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

7.2 Réglementation de l'Autorité . . 19 décembre 2013 - Vol. 10, n° 50 2940 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.2. RÉGLEMENTATION DE L’AUTORITÉ 7.2.1. Consultation Projet de règlement Loi sur les valeurs mobilières (chapitre V-1.1, a. 331.1, par. 1º, 2º, 3º, 4.1º, 9.1º, 11º, 19º, 32.0 […]

3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]

6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]

6.2 Réglementation et instructions générales 6.2.1 Consultation 6.2.2 Publication . . 12 octobre 2007 - Vol. 4, n° 41 62 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES . . 12 octobre 2007 - Vol. 4, n° 41 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.2 […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

Volume 13 - Numéro 3 21 janvier 2016 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2016 ISSN 1710-4149 Table des matières 1. Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers 6 1.1 Avis et communiqués 1.2 Réglementation 1. […]