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Résultats de recherche pour « francois claude desrosiers »
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vol12no44_3-7.pdf (pdf - 305 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 novembre 2015
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 5 novembre 2015 - Vol. 12, n° 44 87 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 BDR Les décisions prononcées par le Bureau de décision […] -
vol14no26_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juillet 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6 juillet 2017 - Vol. 14, n° 26 283 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […]
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vol20no36_3-4.pdf (pdf - 269 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 septembre 2023
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 14 septembre 2023 - Vol. 20, n° 36 41 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABDERRAHMAN JIBRIL DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. […]
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vol8no19_3-5.pdf (pdf - 122 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mai 2011
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 13 mai 2011 - Vol. 8, n° 19 70 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la confo […]
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vol17no17_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol21no49_3-4.pdf (pdf - 318 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 12 décembre 2024 - Vol. 21, n° 49 45 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 Retraits aux registres des représentants Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AARSHAT MIRNA PLACEMENTS CIBC INC. 2024-11-26 AL AYASS ANDREW P […]
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vol11no25_2-2.pdf (pdf - 446 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 juin 2014
2.2 Décisions . . 26 juin 2014 - Vol. 11, n° 25 22 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2014-010 DÉCISION N° : 2014-010-002 DATE : Le 4 juin 2014 EN PRÉSENCE DE : Me JEAN-PIERRE CRISTEL AUTORI […]
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vol17no3_3.pdf (pdf - 115 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 janvier 2020
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol12no41_3.pdf (pdf - 960 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2015
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no7_3-7.pdf (pdf - 576 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2021
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 18 février 2021 - Vol. 18, n° 7 113 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administrati […]